Ordre des Sages-Femmes de la Moselle

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vendredi 18 novembre 2016

Résultats des élections du 17 novembre 2016

Le 17 novembre 2016 ont eu lieu les élections du renouvellemnt partiel du conseil de l'Ordre
Sur 488 sages-femmes inscrites
Nombre de votants : 130
Bulletins buls : 22

Ont obtenu:
Catherine AUBRY ; 74 voix
Gina GRATIER : 82 voix
Corinne KUBIAK : 73 voix
Valérie MELLARD : 78 voix
Emilie DE CARVALHO : 67 voix
Sandra POTIER: 68 voix
M.Madeleine SPYCKERELLE: 100 voix

COMPOSITION DU BUREAU
Présidente : M.Madeleine SPYCKERELLE
Vice Présidente : Valérie MELLARD
Trésorière : Gina GRATIER
Membres titulaires
Laurence ADRIAN - OSTER
Hélène MANGIN
Stéphanie ROBERT
Membres Suppléants
Catherine AUBRY
Sébastien COURIOT
Emilie DE CARVALHO
Corinne KUBIAK
Sandra POTIER

Pascale MICHAS CADARIO a démissionnée du bureau en tant que membre suppléant le 16 novemvre 2016

lundi 10 octobre 2016

Election du JEUDI 17 Novembre 2016

Election du Jeudi 17 Novembre 2016
J’ai l’honneur de vous convier à une assemblée générale des sages-femmes inscrites au tableau de l’Ordre du département de MOSELLE afin de procéder à l’élection des membres de notre conseil départemental.

Cette assemblée se tiendra
le JEUDI 17 NOVEMBRE 2016
au siège du conseil départemental
sis 19 rue du PRE GONDE - METZ
Il convient en effet de procéder au renouvellement des mandats de :

Madame Gina GRATIER DE ST LOUIS, membre titulaire ;
Madame Valérie MELLARD, membre titulaire ;
Madame Marie-Madeleine SPYCKERELLE, membre titulaire ;
Madame Catherine AUBRY, membre suppléant ;
Madame Anne-Sophie CLAUDON, membre suppléant ;

Plus 2 postes vacants

Le Conseil départemental de l'Ordre des sages-femmes de MOSELLE sollicite donc des candidatures en vue de procéder à l’élection de 3 membres titulaires et 4 membres suppléants dont les mandats sont arrivés à expiration.

La date de cette élection a été fixée au JEUDI 17 NOVEMBRE 2016 prochain lors de cette assemblée générale, laquelle se déroulera de  15 heures à 17 heures. Le dépouillement aura lieu à l’issue de cette assemblée, en séance publique, sur les mêmes lieux.

Sont électrices toutes les sages-femmes inscrites au tableau du département de MOSELLE

Selon l’article L.4123-5 du code de la santé publique, sont seules éligibles, sous réserve de ne pas avoir fait l’objet de sanctions disciplinaires dans les conditions définies aux articles L. 4124-6 du code de la santé publique et L. 145-2-1 du code de la sécurité sociale, les sages-femmes inscrites au tableau du conseil départemental de MOSELLE et à jour de leur cotisation ordinale.
En outre, elles doivent être soit de nationalité française soit ressortissantes de l'un des États membres de l’Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen.

Les conseillers sortants, titulaires ou suppléants, sont rééligibles.

Un membre suppléant qui n'est pas en fin de mandat peut présenter sa candidature sans devoir préalablement démissionner.

Conformément aux articles R.4123-3 et R.4125-1 du code de la santé publique, les déclarations de candidature, revêtues de la signature du candidat, doivent parvenir par lettre recommandée, avec demande d'avis de réception, au siège du Conseil départemental, trente jours au moins avant le jour de l'élection.

La déclaration de candidature pourra également être faite, dans le même délai, au siège du Conseil départemental. Il en sera alors donné récépissé.

Les candidatures devront donc être parvenues au plus tard le

VENDREDI 14 OCTOBRE 2016 avant 16 Heures.

Toute candidature parvenue après l'expiration de ce délai est irrecevable.

Outre son nom, la candidate devra indiquer son adresse, ses titres, sa date de naissance, son mode d'exercice, sa qualification professionnelle et ses fonctions dans les organismes professionnels.

Elle pourra joindre à sa candidature une profession de foi, rédigée à l’attention des électeurs, qui sera jointe à l'envoi des documents électoraux. Ce document, rédigé en français sur une page, ne devra pas dépasser le format de 210 x 297 mm en noir et blanc et sera exclusivement consacré à la présentation du candidat au nom duquel il est diffusé et à des questions entrant dans le champ de compétence de l'Ordre en application de l'article L.4121-2 du code de la santé publique.

Le retrait par une sage-femme de sa candidature ne peut intervenir que dans l'intervalle compris entre le dépôt de celle-ci et la date d'envoi des instruments de vote. Ce retrait doit être notifié au conseil départemental par lettre recommandée avec avis de réception ou déposé au siège du conseil départemental contre récépsé

15 jours au moins avant la date des élections, il sera adressé aux électeurs les instruments de vote accompagnés d’une circulaire rappelant la présente convocation et indiquant les modalités de vote

Madame SPYCKERELLE Présidente du Conseil départemental de MOSELLE

jeudi 25 juillet 2013

ELECTIONS LE LUNDI 18 NOVEMBRE 2013

Les prochaines élections pour le renouvellement du bureau auront lieu le Lundi 18 Novembre 2013

Mesdames GRATIER Gina,
HUG Marie-Anne,
MICHAS Pascale sont sortantes

4 postes de titulaires et 6 postes de suppléants sont à pourvoir
Les candidatures doivent être envoyées avant le 18 octobre 2013

vendredi 1 mars 2013

Programme 2013

Veuillez trouver le nouveau programme pour l'année 2013

L'assemblée générale du 11 avril
Le renouvellement du bureau
la journée de réflexion d'octobre

Télécharger la plaquette 2013

mardi 1 janvier 2013

VOEUX 2013

La présidente et les membres du Conseil de l'Ordre des sages-femmes de la Moselle vous présentent leurs meilleurs voeux pour l'année 2013.
Voeux très chaleureux de santé, d'espérance pour vous même et tous ceux qui vous sont chers.

vendredi 20 juillet 2012

Communiqué de Presse du coneil National

Veuillez trouver ci-joint le communiqué de presse du conseil national des sages-femmes
Le Conseil national de l'Ordre se félicite de la publication au Journal officiel de ce jour du décret n°2012-881 du 17 juillet 2012 portant modification du code de déontologie des sages-femmes.

Faisant suite à une large concertation menée avec l'ensemble des organisations professionnelles intéressées, cette nouvelle version du code de déontologie, très attendue par la profession, a été élaborée par le Conseil national après de longs travaux menés en lien avec les services du ministère de la santé.

Le décret actualise ainsi les dispositions réglementaires du code de la santé publique relatives à la déontologie des sages-femmes pour tenir compte des évolutions législatives et réglementaires, notamment celles apportées par la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.

Tout en tenant compte de l'évolution de la science et des techniques médicales ainsi que des pratiques professionnelles, l'article R.4127-318 du code de la santé publique a ainsi été entièrement remanié eu égard aux nouvelles compétences des sages-femmes, notamment en ce qui concerne le suivi gynécologique de prévention et la contraception.

Dans le même temps, la révision du code de déontologie des sages-femmes a été l'occasion d'harmoniser certains de ses articles avec les dispositions équivalentes des codes de déontologie des autres professions de santé.

Par ailleurs, signalons qu'un autre décret, daté du même jour, est venu préciser les conditions dans lesquelles les sages-femmes peuvent concourir aux activités d'assistance médicale à la procréation.

Pris pour l'application de l'article L.4151-1 du code de la santé publique, dans sa rédaction résultant de l'article 38 de la loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique, ce texte définit les activités auxquelles les sages-femmes peuvent participer lorsqu'elles interviennent dans le cadre de la mise en oeuvre d'une procédure d'assistance médicale à la procréation.

Paris, le 19 juillet 2012

Conseil national de l'Ordre des sages-femmes

Nouvelle composition du bureau

A la réunion du bureau du 18 juin 2012, nous avons pris acte de la démission de Christine SPAHN, membre titulaire et vice présidente de l'Ordre de la Moselle.
Nous avons procédé à l'élection du nouveau bureau
MM SPYCKERELLE : Présidente
Gina GRATIER DE ST LOUIS : Trésorière
Marie-Anne HUG, membre titulaire
Bénédicte JOUFFROY, membre titulaire
Valérie MELLARD, membre titulaire
Pascale MICHAS, membre titulaire
6 postes de suppléants sont vaccants.
Prochaines éléctions : deuxième semestre 2013

vendredi 20 janvier 2012

Protocole d'accord entre le préfet de région et les Ordres Professionnels

Signature du protocole d’accord entre le préfet de région de la Moselle et les Ordres des professionnels de santé portant sur la sécurité des établissements de soins dont les sages-femmes libérales.
Ce protocole a pour objectif d’améliorer la sécurité des professionnels des santé exerçant sur le département de la Moselle. Il renforce la coopération entre lesdits professionnels et les services de l’état compétents en matière de prévention de la violence et de traitement de la délinquance.
Vous trouverez en pièce jointe le guide pratique pour la sécurité des professionnels de santé ainsi que les références des personnes à contacter

L'entretien prénatal précoce : évaluation quantitative menée par le Réseau Périnatal Lorrain

Le Réseau Périnatal Lorrain mène une réflexion sur l'entretien prénatal précoce au niveau régional.

Évaluation quantitative :

Dans le cadre d'un travail conjoint avec l'ARS, nous réalisons une évaluation quantitative de ces entretiens. Celle-ci avait été déjà effectuée en 2010 mais les chiffres n'étaient pas exhaustifs. Il nous manquait entre entre ceux réalisés en activité libérale et de certains services de PMI.

Cette évaluation est très importante au regard des moyens mis à disposition par l'ARS dans les établissements pour sa mise en œuvre et de l'intérêt de cet outil pour les futures mères, outil qui qui a été valorisé au niveau national suite à l'enquête du réseau périnatal lorrain de 2002-2003.

C'est pourquoi nous vous demandons en ce début d'année de relever tous ceux effectués soit dans votre établissement, soit en PMI ou dans votre activité libérale.

Nous vous proposerons très rapidement un support à remplir mais ce sera d'autant plus simple si vous les avez déjà comptabilisés.

Action dans le cadre de la Fédération Française des Réseaux de Santé en Périnatalité

Nous mènerons une action dans le cadre de la Fédération des Réseaux de Santé en Périnatalité courant 2012 et nous serons amenés à solliciter certains d'entre vous.

Arrêt de la fiche "transmission" : à diffuser largement

Il n'est plus nécessaire de nous envoyer la fiche "transmission" qui avait été instaurée dans le but de faire une évaluation qualitative. Le peu de retour ne permet pas d'en faire une analyse sérieuse. Certains nous ont dit se servir de ce support pour y mettre la synthèse de l'entretien qui reste dans le dossier. Il est possible d'en faire des copies à partir du site du réseau.

Formation :

Un groupe de travail sera constitué pour mettre en place une formation réseau afin d'harmoniser les pratiques professionnelles et de respecter le "cahier des charges" de l'entretien.

Nous sommes à votre disposition si besoin. Pour diffusion large Bien cordialement.

Marie-Hélène BINET Marie-Hélène DEBAR médecin coordinateur sage-femme coordinatrice

dimanche 8 janvier 2012

Assemblée Générale 2012

L'Assemblée générale du conseil de l'Ordre de la Moselle se tiendra le
Jeudi 9 Février 2012 dans les locaux du conseil
L'Ordre du jour
19 h : Accueil
19h15 : Rapport moral et financier
19h30: Les actualités
20h : Conférence et débat animés par Monsieur Sébastien KLAM, chargé de cours à l'université de Metz, et président du comité d'éthique St André:
La profession de sage-femme à l'épreuve du questionnement bioéthique:"raisons et perspectives de la réflexion éthique en situation"%%%

La soirée se terminera par un apéritif dinatoire offert par le conseil de l'Ordre

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